Copropriété COPROPRIETE RUE DES MOUSSERONS - 28 rue des mousserons 95800 Cergy

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Copropriété COPROPRIETE RUE DES MOUSSERONS

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La copropriété COPROPRIETE RUE DES MOUSSERONS se trouve à Cergy.

Cette copropriété a été construite entre 1975 et 1993. Elle est immatriculée sous le numéro AA4038576. La copropriété est gérée par un syndic bénévole.

Elle contient 4 lots, dont 4 lots principaux, 4 lots à usage d'habitation.

ℹ️ Informations générales
Nom COPROPRIETE RUE DES MOUSSERONS
Adresse 28 rue des mousserons 95800 Cergy Google Maps
Type de syndic Bénévole
Construction Entre 1975 et 1993
Immatriculation AA4038576
4 Lots
4 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
4 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 09/05/2017
Règlement de copropriété 06/06/1986
Dernière mise à jour de la fiche 23/08/2025
Fin du dernier mandat 02/07/2026
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  95127-000-CZ-0263
Particularités
Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires 1
Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.
Solution

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